Magazines empilés

Ressources utiles

Guides, rapports, retours d’expériences et d’événements sur les achats responsables

Dans cette page :

Ressources généralistes Diminuer les pollutions plastiques Ressources par segments d’achats Espace public extérieur Numérique, informatique et téléphonie Restauration, alimentation Bâtiment

Afin de vous aider dans vos démarches, vous pouvez vous rendre sur les différents sites suivants :

La Clause verte

Trouver des exemples de clauses et de critères suivant les segments d’achat

Connaître les obligations réglementaires générales dans les achats publics durables, en fonction de votre structure et de la famille d’achat

Réseau des Acheteurs Publics Intégrant le Développement Durable (RAPIDD)

Mission SPASER, programme d'accompagnement aux achats solidaires et circulaires, sourcing, etc.

La Direction des Achats de l’Etat : conseils aux acheteurs et aux autorités concédantes.
Les achats publics durables
Les réseaux de la commande publique durable et leurs ressources - Les cafés Guichet vert
Le marché de l'inclusion : trouver un facilitateur de la clause sociale
L’ADEME :

Formation en ligne

SPASER
MOOC sur les achats durables : formation en ligne de 8h, destinée à tous les acteurs publics comme privés. Si vous êtes acteur public, vous pouvez bénéficier d’une licence et obtenir ainsi une attestation de réussite. Pour cela, contactez Déborah Bled.

En Région Provence-Alpes-Côte d’Azur

Le Portail du Réseau de l’Economie Circulaire :

Groupe de travail des acheteurs régionaux responsables en Région Sud
Réseau des Acteurs du BTP : guide « Intégrer le développement durable dans les marchés de voirie – Cahier régional Provence-Alpes-Côte d’Azur (enjeux, matériaux et exemples) » à télécharger dans la rubrique du réseau Document > Ressources documentaires.

L’observatoire régional des déchets Provence-Alpes-Côte d’Azur
Le projet européen IP Smart Waste : Bibliothèque sur le BTP et l’économie circulaire
La Chambre Régionale des entreprises de l’Économie Sociale et Solidaire (CRESS) : La liste des entreprises de l'ESS et la carte
Annuaire des 255 entreprises membres de la communauté CEDRE 2023 (.pdf) : regroupe des entreprises engagées dans la RSE et la transition écologique de la région
Ea éco-entreprises : L’annuaire des éco-entreprises régionales
Club d’affaires de la CCI de Nice : Place Business
Club d’affaires de la CCI Aix-Marseille Provence
Enviroboîte : Centre de ressources pour les professionnels de la construction, de la réhabilitation et de l’aménagement durables

Ressources généralistes

Décarbonation de l'achat public - La transition vers un achat bas carbone responsable

Méthodologie de mise en oeuvre et de suivi des SPASER

France Urbaine - 2023

L’achat public de solutions innovantes

Direction des Affaires juridiques - 2024

Guide : Commande publique durable et transition écologique

Comment intégrer des clauses et critères environnementaux dans ses marchés ? - AURA-EE 2024

Guide des aspects sociaux de la commande publique

Direction des Affaires juridiques - 2023

Webinaire : Les achats publics durables : un guichet vert en région !

Retour sur le webinaire 1h pour comprendre et agir #11 du 19 décembre 2023

Guide « S’engager dans une politique d’achat public zéro déforestation »

Commissariat Général au Développement Durable - 2021

Guide : Intégrer l’économie de la fonctionnalité dans la commande publique

ADEME - CIRIDD - 35 pages - 2021

Guide : Méthodologie de mise en œuvre des obligations de l’article 58 de la loi AGEC dans les marchés publics

France Urbaine - 25 pages - 2021

Guide : Mettre en place un plan de progrès dans un marché public

Direction des Achats de l'Etat - 2020

Guide : Oser les variantes dans les marchés publics

Direction des Achats de l'Etat - 2020

Loi Anti-gaspillage et pour une économie circulaire (loi AGEC)

Ministère de la transition écologique et solidaire - 28 pages - 2020

Guide : Le sourcing opérationnel

Direction des Achats de l'Etat - 2019

Guide pratique de l'achat public innovant

Direction des Achats de l'Etat - 2019

Guide "Des produits biosourcés durables pour les acheteurs publics et privés"

ADEME - 46 pages - 2019

Commande publique durable : guide méthodologique et fiches pratiques

2017 | 96 pages

Diminuer les pollutions plastiques

Guide Solutions Zéro Plastique pour mieux choisir sa vaisselle et ses emballages

Retour sur l’événement de lancement du document – 12 mars 2024 – La Fabulerie Marseille

Recueil de solutions et de bonnes pratiques alternatives au plastique à usage unique

Direction des Achats de l'Etat - 2021

Stratégie d'achat public de plastiques recyclés

17 mars 2022 - Organisé par ARBE et AURA-EE

Webinaire : Diminuer les pollutions plastiques grâce à la commande publique, c’est possible ?

Retour sur le Webinaire 1h pour comprendre et agir du 22 juin 2022

Diminuer les pollutions plastiques à travers les achats publics durables

Module de formation du 3 juin 2021

Guide : Lutter contre les plastiques à usage unique par le biais des marchés publics en Méditerranée

UNEP et SCPRAC - 39 pages - 2020

Consultez l'annuaire des prestataires zéro déchet plastique.

Ressources par segments d’achats

Espace public extérieur

Pour une commande publique raisonnée en aménagements paysagers

De la graine aux paysages, pourquoi et comment prescrire des végétaux sauvages et locaux ?

Guide d'achat relatif aux produits et prestations d'entretien des espaces verts

Ce guide porte sur les achats publics réalisés dans le cadre de l’entretien des espaces verts, à l’exclusion de la conception-création

Numérique, informatique et téléphonie

La prise en compte de l’indice de réparabilité dans les achats publics

Ministère de la Transition Ecologique et de la Cohésion des Territoires

Guide de bonnes pratiques numérique responsable pour les organisations

Mission interministérielle numérique écoresponsable, Direction interministérielle du numérique, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, Institut du Numérique Responsable - 2023

Guide pratique pour des achats numériques responsables

Ministère de la Transition Ecologique, Direction des Achats de l’Etat, Institut du Numérique Responsable - 2021

Restauration, alimentation

Guide pratique Acheteurs pour la restauration collective en gestion directe/régie directe

Conseil national de la restauration collective - 2024

Guide pratique Acheteurs pour la restauration collective en prestation de services

Conseil national de la restauration collective - 2024

Les alternatives aux conditionnements en plastique dans la restauration collective

Les mesures de la loi EGAlim, complétée par la loi Climat et résilience concernant la restauration collective

Conseil National de la Restauration Collective – 32 pages – septembre 2022

Les mesures de la loi EGAlim concernant la Restauration Collective

Conseil National de la Restauration Collective (CNRC) - 16 pages - 2020

Réaliser le suivi de l’exécution des marchés liés a une prestation ou une délégation de service public (DSP) de restauration collective durable

Avis du Conseil National de l'Alimentation (CNA) des plastiques en restauration collective

Conseil National de L'Alimentation (CNA) - 42 pages - 2021

Guide "du commerce équitable dans ma cantine"

Ce guide proposé par Commerce Equitable France répond aux questions les plus fréquentes des collectivités

Commande publique durable : rédiger un marché public de denrées alimentaires [fruits et légumes]

Un modèle de marché public et des outils annexes - 2018 | 52 pages

Localim : la boîte à outils des acheteurs publics de restauration collective

Acheter autrement en restauration collective

Bâtiment

Commande publique et matériaux biosourcés

EnvirobatBDM - 2023

Guide régional des matériaux éco durables

Chambre de Métiers et de l'Artisanat PACA - 2023

En savoir plus

Le guichet vert

Service simple et gratuit pour accompagner les acheteurs de la commande publique durable dans les clauses environnementales

Acheter durable

Besoin de conseils et d’outils pour intégrer des considérations environnementales dans les achats publics ?