Mentions légales

Conception / réalisation / hébergement

Mon unviert
Adresse : 78 rue du Président Edouard Herriot, 69002, Lyon
Site Web : www.mon-univert.fr

Propriété

Le nom et le logo ARBE® sont la propriété de l’Agence Régionale Pour la Biodiversité & l’Environnement Provence-Alpes-Côte d’Azur. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de cette marque ou de ce logo, seuls ou intégrés à d’autres éléments, sans l’autorisation expresse et préalable de l’agence est prohibée, et engagerait la responsabilité de l’utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Déclaration CNIL

Conformément à l’article 43 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986, il est indiqué que :

• le directeur de publication de ce site est Anne Claudius-Petit [Présidente de l’ARBE].
• le site est déclaré auprès de la CNIL sous le numéro : à venir.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail à contact_AT_arbe-regionsud.org

Les informations personnelles recueillies sont utilisées exclusivement par l’ARBE pour répondre aux différents services proposés par le site et ne peuvent faire l’objet de cession à des tiers.

Validité des informations

• Les informations fournies sur ce site sont présentées à titre indicatif et ne sauraient être utilisées sans vérifications préalables par les internautes.
• Le contenu peut être modifié par l’ARBE sans préavis.
• Le site propose des liens vers des sites internet extérieurs. Leur contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de l’ARBE.

Configuration technique

• Le site a été optimisé : pour un affichage minimum de 1024 x 768 pixels.
• Pour lire certaines informations sur ce site, Adobe Acrobat Reader et un navigateur récent sont nécessaires.