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Séance
Ordre du jour
1 - Accueil
- Mot de bienvenue de la Présidente
- Relevé de décisions de la séance du 18 octobre 2022
2 - Fonctionnement
- Compte Administratif et Compte de Gestion 2022
- Débat d’Orientation Budgétaire
- Bilan 2022
- Perspectives 2023
- Evolution de l’organisation et nouvel organigramme
3 - Etudes - projets
- Demande de subvention DREAL « Constitution et valorisation d'une banque de projets vertueux en matière de sobriété foncière »
- Demande de subvention Ministère de la transition écologique « Animation du guichet vert et du réseau régional d’acteurs de la commande publique durable »
4 - Ressources humaines
- Création d’un emploi non permanent (CDD de 6 mois - renouvelable) pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3-I- 1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984) sur l’accompagnement des EPCI sur la gestion intégrée de l’eau et des milieux aquatiques
- Création d’un emploi non permanent en contrat à durée déterminée de 21 mois pour mener à bien le projet « Animation du guichet vert et du réseau régional d’acteurs de la commande publique durable » (en application de l’article 3-II de la loi n° 84-53 du 26/01/1984)
