1.2 – Relevé de décisions de la séance du 3 décembre 2025
2 - Fonctionnement
2.1 – Compte Financier Unique 2025
2.2 – Programme d’actions 2026 et demandes de subventions associées
2.3 – Budget Primitif 2026
3 - Projets
3.1 – Convention de partenariat entre l’ARBE et SNCF Réseau – Délégation territoriale
4 - Ressources humaines
4.1 – Création d’un emploi non permanent en contrat à durée déterminée d’1 an pour mener à bien le projet « Animation du guichet vert et du réseau régional d’acteurs de la commande publique durable » (en application de l’article 3-II de la loi n° 84-53 du 26/01/1984)
4.2 – Création d’un emploi non permanent en contrat à durée déterminée d’1 an renouvelable pour mener à bien le projet « stratégie régionale faune exotique envahissante » (en application de l’article 3-II de la loi n° 84-53 du 26/01/1984)
4.3 – Création d’un emploi non permanent en contrat à durée déterminée de 2 ans pour mener à bien le projet « Accompagnement de la mise en œuvre du Plan d’Action Territorial de la Stratégie des Aires protégées » (en application de l’article 3-II de la loi n°84-53 du 26/01/1984)
4.4 – Création d’un emploi non permanent en contrat à durée déterminée de 9 mois pour mener à bien le projet « Détermination de la méthodologie d’analyse régionale de continuités écologiques et réalisation des premières analyses dans la perspective de la révision du SRADDET (phase 1) » (en application de l’article 3-II de la loi n° 84-53 du 26/01/1984)
4.5 – Renouvellement de la mise à disposition à titre onéreux d’un agent de catégorie B
4.6 – Revalorisation d’un agent contractuel en CDI
4.7 – Création d’un emploi non permanent en contrat à durée déterminée d’1 an pour mener à bien le projet « Financements – Mécénat »