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Ordre du jour
1 - Accueil
- 1.1 – Mot de bienvenue de la Présidente
- 1.2 – Relevé de décisions de la séance du 4 juillet 2023
2 - Fonctionnement
- 2.1 – Désignation des représentants du personnel au sein du Conseil d’Administration
- 2.2 – Procédure de recrutement du Directeur de l’ARBE
- 2.3 – Création du poste de Directeur
- 2.4 – Non-appel de la cotisation 2023 du Département des Bouches du Rhône du Syndicat Mixte
- 2.5 – Décision modificative n° 1
3 - Etudes - projets
- 3.1 – Demande de subvention Fonds vert « Accompagnement de la mise en œuvre du Plan d’Action Territorial de la Stratégie des Aires protégées »
- 3.2 – Demande de subvention Fonds vert « Détermination de la méthodologie d’analyse régionale des continuités écologiques et réalisation des premières analyses dans la perspective de révision du SRADDET (phase 1) »
- 3.3 – Demande de subvention Région « Accompagnement de sites touristiques exemplaires sur le volet Biodiversité (« calcul de la capacité de charge ») dans le cadre de la démarche régionale « Sites Exemplaires »
- 3.4 – Demande de subvention DREAL pour la promotion du guide « Plantons local en région Provence-Alpes-Côte d’Azur » et l’animation de la dynamique partenariale
- 3.5 – Demande de subvention Région et DREAL pour l’animation de la stratégie régionale Espèces Animales Exotiques Envahissantes
4 - Ressources humaines
- 4.1 – Conditions d’octroi des prestations sociales
- 4.2 – Nature et durée des autorisations spéciales d’absence (ASA)
- 4.3 – Modalités d’exercice du temps partiel
- 4.4 – Forfait mobilités durables
- 4.5 – Charte informatique des agents de l’ARBE
- 4.6 – Charte de déontologie et de probité des agents de l’ARBE
- 4.7 – Création d’un emploi non permanent en contrat à durée déterminée de 2 ans pour mener à bien le projet « Accompagnement de la mise en œuvre du Plan d’Action Territorial de la Stratégie des Aires protégées » (en application de l’article 3-II de la loi n° 84-53 du 26/01/1984)
- 4.8 – Création d’un emploi non permanent en contrat à durée déterminée d’1 an pour mener à bien le projet « Détermination de la méthodologie d’analyse régionale des continuités écologiques et réalisation des premières analyses dans la perspective de révision du SRADDET (phase 1) » (en application de l’article 3-II de la loi n° 84-53 du 26/01/1984)
- 4.9 – Création d’un emploi non permanent en contrat à durée déterminée d’1 an pour mener à bien le projet « Accompagnement de sites touristiques exemplaires sur le volet Biodiversité (« calcul de la capacité de charge ») dans le cadre de la démarche régionale « Sites Exemplaires » (en application de l’article 3-II de la loi n° 84-53 du 26/01/1984)
5 - Échanges
Tour de table – Actualités des membres
