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07-2023 - 1er Conseil d’administration

Mardi 4 juillet 2023 - Hôtel de Région - Marseille

Ordre du jour

1. Accueil
2. Composition du Conseil d’administration
3. Election du Président(e) et du Vice-Président(e)
4. Présentation des statuts de l’EPCE ARBE créé par transformation du syndicat mixte ARPE-ARB
5. Délégations consenties à la direction
6. Gestion comptable de l’EPCE
7. Règlement intérieur de la gouvernance de l’EPCE
8. Questions diverses et échanges

Présentation

1er Conseil d’administration - Mardi 4 juillet 2023 (Hôtel de Région - Marseille)

Délibérations

2023-01 - Composition du CA Elections du President et du Vice-President retour pref

2023-01 - Annexe-1a - 26-06-2023 - Arrêté création EPCE ARBE PACA retour pref

2023-02 - Statuts de l'EPCE ARBE par transformation du syndicat mixte ARPE ARB retour pref

2023-02 - Annexe 1b statuts EPCE ARBE 010723 retour pref

2023-03 - Délégations consenties a la direction retour pref

2023-04 - Gestion comptable de l'EPCE retour pref

2023-05 - Adoption du Règlement Intérieur de la Gouvernance de l'EPCE retour pref

2023-05 - Annexe Adoption du Règlement Intérieur de la Gouvernance de l'EPCE retour pref