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La gestion des cours d'eau

 La gestion des cours d'eau

Publié en 2012 le rapport propose des pistes de solutions pour que les structures de gestion puissent répondre aux enjeux de la gestion de l’eau sous une forme efficiente et consolidée
Le rapport publié en mai 2012 par le RRGMA a fait suite à un travail de diagnostic des structures de gestion des milieux aquatiques en Provence-Alpes-Côte d’Azur, élargi ensuite au territoire national. Il propose des pistes de solutions pour que ces structures puissent répondre aux enjeux de la gestion de l’eau, sous une forme efficiente et consolidée, avec notamment la proposition d’EPAGE (Etablissement Public d’Aménagement et de Gestion des Eaux).
Le comité de pilotage de cette démarche, constitué de structures de gestion (type EPAGE), de départements, de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, de l’Agence de l’Eau et de la DREAL s’est appuyé sur l’expertise d’une équipe composée d’un cabinet spécialisé sur les milieux aquatiques, d’un juriste co-auteur du « droit de l’eau » et d’un économiste.
Ce travail s’est enrichi, au fil des mois, de nombreuses rencontres et échanges avec le ministère, les DREAL Provence-Alpes-Côte d’Azur et de Bassin, des agences de l’eau (RM&C, Seine Normandie,..), des structures de gestion, des EPTB, des départements et des régions du territoire national.
Nombre de pages : 137
Date de publication : 2012
ARPE/RRGMA
 La gestion des cours d'eau

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