Étude des structures gestionnaires de milieux aquatiques de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Cette étude a été publiée en mars 2010, à l’origine, les réflexions issues des travaux du Groupe Rivière du département du Vaucluse, relayées et mutualisées au sein du réseau régional des structures de gestion des milieux aquatiques, ont posé les premiers éléments de diagnostic sur les enjeux de la structuration des gestionnaires de rivières et la question de la pérennisation des structures de gestion.

Le rapport présente successivement une synthèse des principaux éléments, un état des lieux de la structuration en 2010 en région Provence-Alpes-Côte d’Azur, une analyse des fragilités, une mise en perspective des enjeux et enfin des propositions visant au renforcement de l’assise juridique et financière des gestionnaires des milieux aquatiques. Ce travail c’est inscrit dans une actualité particulièrement riche sur le plan législatif (Grenelle 1 et 2, réforme de l’intercommunalité, réforme territoriale) et de la planification.

Nombre de pages : 160
Date de publication : Mars 2010