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Trame verte et bleue [TVB] du SCoT

Syndicat mixte du SCoT de l'aire gapençaise [05]

Résumé

Afin de construire la trame des continuités écologiques, trame verte et bleue, qui devra être prise en compte par les futurs documents d’urbanisme des collectivités et plus particulièrement par le schéma de cohérence territoriale (SCoT), le syndicat mixte et l’équipe pluridisciplinaire partenaire du projet réalise un travail conséquent d’homogénéisation des données sur la biodiversité du territoire.
Ces données, nombreuses sur le territoire, ne sont en effet pas disponibles à la même échelle.
Plusieurs cartographies successives sont établies à la même maille, l'ensemble mettant en évidence les espaces importants pour la biodiversité faunistique. L'analyse de l'étalement des espaces urbanisés a abouti à l'identification des corridors écologiques. Enfin une dernière carte a permis de définir la trame bleue à partir des inventaires des cours d'eau et des zones humides.
Dès sa conception, la méthodologie de construction est conçue pour pouvoir être reproductible sur tout l’arc alpin, allant des échelles des schémas régionaux de cohérence écologique jusqu’aux Plans locaux d’urbanisme.
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Fiche identité

  • Maître d'ouvrage : Syndicat mixte du SCoT de l'aire gapençaise
  • Échelle territoriale : Communauté de communes
  • Partenaire(s) technique(s) : Agence d'Urbanisme de la Région Grenobloise, Conservatoire d'Espaces Naturels Provence-Alpes-Côte d'Azur, Conservatoire Botanique National Alpin, DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur, Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes, Parc national des Écrins, collectivités territoriales, acteurs agricoles, Office national de la chasse et de la faune sauve, Office national de l'eau et des milieux aquatiques, Fédération de chasse, Fédération de pêche, Office national des forêts, opérateurs et animateurs de sites Natura 2000, associations naturalisations, Syndicat Mixte d'Aménagement et d'équipement de la Vallée de la Durance, Communauté Locale de l'Eau du Drac Amont, Syndicat Mixte de Gestion Intercommunautaire du Buëch et de ses Affluents
  • Partenaire(s) financier(s) : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur, DREAL Rhône-Alpes, Département des Hautes-Alpes
  • Budget : 64 000€
  • Période : 2009 - 2011

Contact

Structure : Syndicat mixte du SCoT de l'aire gapençaise
Site web : https://www.scotgapencais.fr/
Téléphone : 04.92.21.35.73

En savoir plus

La trame verte et bleue, un outil au service de la biodiversité

Dans le cadre des lois Grenelle I et II, le législateur a reconnu l’obligation, par les Schémas de cohérence territoriale (SCoT) en tant que documents d’urbanisme cadre, de préserver la biodiversité et de prendre en compte la Trame verte et bleue.
La trame verte et bleue est un outil d’aménagement du territoire pour lutter contre l’érosion de la biodiversité mais aussi améliorer le cadre de vie, ainsi que la diversité et la qualité des paysages, prendre en compte les activités économiques et favoriser un aménagement durable des territoires. Elle est constituée de réservoirs de biodiversité et de corridors écologiques qu’elle vise à maintenir ou à restaurer.

Objectifs

  • Valoriser la biodiversité par la mise en place de la trame verte et bleue à l’échelle d’un SCoT
  • Établir une méthodologie reproductible à l’échelle de l’arc alpin.

Mesures mises en œuvre

Les cartographies établies sont : la carte des habitats naturels, la carte des relevés floristiques, la carte de potentialités de présence des 47 espèces faunistiques jugées prioritaires pour le territoire.
La carte de la Trame Verte et Bleue produite a été intégrée au Document d’Orientations et d’Objectifs (DOO). Prescriptive, cette carte s’applique aux documents d’urbanisme locaux (Plan Local d’Urbanisme, Carte Communale) qui doivent notamment être compatibles avec cette dernière. Le Syndicat mixte émet un avis sur chaque document d’urbanisme révisés ou élaborés.

Résultats

Le territoire de l’aire gapençaise est un laboratoire pour tester, grandeur nature, une méthodologie reproductible de construction de la trame verte et bleue dans le cadre de l’élaboration de son SCoT. En localisant ainsi la trame écologique, le territoire gapençais a établi un document d’objectifs et d’orientation pour protéger les réservoirs de biodiversité sur le long terme et valoriser les corridors écologiques.
Les 72 communes concernées peuvent à présent se situer dans le fonctionnement d’un écosystème plus large que leur périmètre communal et donc mieux appréhender l’impact de leurs aménagements dans le cadre de la révision de leurs PLU. Dès le premier janvier 2017, toutes les communes devront respecter les engagements du Grenelle de l’Environnement, et dans ce cadre, le SCoT de l’aire gapençaise est un outil précieux pour les communes du territoire.
La méthodologie de réalisation a été primée par la Fédération nationale des agences d’urbanisme et reconnue par le Muséum national d’histoire naturelle. Une subvention particulière de l’État pour les SCoT ruraux a appuyé cette étude. Enfin, le SCoT de l’aire gapençaise figure parmi les 10 SCoT retenus par le Ministère pour étudier la prise en compte du Grenelle de l’Environnement.
Une évaluation est prévue tous les six ans lors de laquelle le Syndicat de l’Aire gapençaise vérifie la compatibilité de l’ensemble des documents d’urbanisme révisés ou élaborés depuis l’approbation du SCoT avec la trame écologique. Il ressort de la première évaluation de 2019 que les documents d’urbanisme traduisent de manière relativement satisfaisante les objectifs en matière de TVB du SCoT.
Pour en savoir plus sur l’évaluation réglementaire de 2019, visitez le site du SCoT

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Mise à jour le 03/02/2023

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