Comité syndical 05-2021

Séance du 07 octobre 2021

Séance :

Cette séance du comité syndical s'est déroulée par visioconférence de 14h00 à 16h30

Ordre du jour :

APPROBATION DU RELEVE DE DECISIONS de la séance du jeudi 07 octobre 2021


1-ACCUEIL

Mot de bienvenue de la Présidente

Présentation de l’agence



2- COMPOSITION DU COMITE SYNDICAL

Composition du comité syndical

Election à la Présidence

Composition du Bureau

Délégation de signature

Désignation du rapporteur au budget

Accueil du nouveau représentant du CESER

Renouvellement des représentants du personnel



3- FONCTIONNEMENT DU SYNDICAT

Retrait du Département du Var du syndicat mixte

Information sur la démarche d’évolution de la gouvernance de I’ARPE-ARB

Assimilation de I’ARPE-ARB à la strate démographique de 2.000 à 10.000 habitants

Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2022 et gestion des amortissements des immobilisations

Revalorisation de l’indemnité forfaitaire de repas



4- ETUDES-PROJETS

Demande de subvention DREAL pour la conception d’une plaquette méthodologique « Utiliser les nudges autour des avaloirs pour limiter les pollutions plastiques dans les réseaux d’eau»

Demandes de subvention pour la mission« Stratégie Faune exotique envahissante »

Avenant au Grant Agreement LIFE16 NAT/FR/000593 - LIFE Habitats Calanques

Avenant au Contrat de baie de la métropole Aix Marseille Provence - Phase 2

Convention entre I’ARPE-ARB et la Tour du Valat pour la mise en œuvre de l’lndice Région Vivante

Conventions de partenariat avec les 2 conservatoires botaniques nationaux dans le

cadre de la réalisation du guide « plantons local » en Provence-Alpes-Côte d’Azur


5- RESSOURCES HUMAINES

Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services de I’ARPE-ARB

Création d’un poste de Gestionnaire Administratif et Financier

Création d’un poste de chargé de communication polyvalent

Création d’un poste de webmaster

Création d’un emploi non permanent (CDD de 7 mois - renouvelable) pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3- 1-1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984) sur le Projet simple 4 - BIODIV CONNECT DU PLAN INTEGRETHEMATIQUE BIODIV’ALP

Création d’un emploi non permanent (CDD de 6 mois - renouvelable) pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3- 1-1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984) sur la mission« Analyse et synthèse des données sur l’eau et milieux aquatiques»

Création d’un emploi non permanent (CDD de 6 mois - renouvelable) pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3- 1-1de la loi n°84-53 du 26/01/1984) sur la mission« Alimentation durable»

Création d’un emploi non permanent (CDD de 6 mois - renouvelable) pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3-1-1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984) sur la mission « Stratégie régionale faune exotique envahissante »


6-RELEVE DE DECISIONS DE LA SEANCEDU lER JUIN 2021




Délibérations :

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