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Séance :
Ordre du jour :
APPROBATION DU RELEVE DE DECISIONS de la séance du jeudi 07 octobre 2021
1-ACCUEIL
• Mot de bienvenue de la Présidente
• Présentation de l’agence
2- COMPOSITION DU COMITE SYNDICAL
• Composition du comité syndical
• Election à la Présidence
• Composition du Bureau
• Délégation de signature
• Désignation du rapporteur au budget
• Accueil du nouveau représentant du CESER
• Renouvellement des représentants du personnel
3- FONCTIONNEMENT DU SYNDICAT
• Retrait du Département du Var du syndicat mixte
• Information sur la démarche d’évolution de la gouvernance de I’ARPE-ARB
• Assimilation de I’ARPE-ARB à la strate démographique de 2.000 à 10.000 habitants
• Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2022 et gestion des amortissements des immobilisations
• Revalorisation de l’indemnité forfaitaire de repas
4- ETUDES-PROJETS
• Demande de subvention DREAL pour la conception d’une plaquette méthodologique « Utiliser les nudges autour des avaloirs pour limiter les pollutions plastiques dans les réseaux d’eau»
• Demandes de subvention pour la mission« Stratégie Faune exotique envahissante »
• Avenant au Grant Agreement LIFE16 NAT/FR/000593 - LIFE Habitats Calanques
• Avenant au Contrat de baie de la métropole Aix Marseille Provence - Phase 2
• Convention entre I’ARPE-ARB et la Tour du Valat pour la mise en œuvre de l’lndice Région Vivante
• Conventions de partenariat avec les 2 conservatoires botaniques nationaux dans le
cadre de la réalisation du guide « plantons local » en Provence-Alpes-Côte d’Azur
5- RESSOURCES HUMAINES
• Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services de I’ARPE-ARB
• Création d’un poste de Gestionnaire Administratif et Financier
• Création d’un poste de chargé de communication polyvalent
• Création d’un poste de webmaster
• Création d’un emploi non permanent (CDD de 7 mois - renouvelable) pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3- 1-1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984) sur le Projet simple 4 - BIODIV CONNECT DU PLAN INTEGRETHEMATIQUE BIODIV’ALP
• Création d’un emploi non permanent (CDD de 6 mois - renouvelable) pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3- 1-1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984) sur la mission« Analyse et synthèse des données sur l’eau et milieux aquatiques»
• Création d’un emploi non permanent (CDD de 6 mois - renouvelable) pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3- 1-1de la loi n°84-53 du 26/01/1984) sur la mission« Alimentation durable»
• Création d’un emploi non permanent (CDD de 6 mois - renouvelable) pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3-1-1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984) sur la mission « Stratégie régionale faune exotique envahissante »
6-RELEVE DE DECISIONS DE LA SEANCEDU lER JUIN 2021
