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Résumé
Afin d'améliorer la connaissance de la biodiversité notamment sur les secteurs à enjeux et les plus sous tensions, un marché à bon de commande permettant de réaliser des inventaires naturalistes a été mis en place.
Ces inventaires naturalistes sont réalisés par anticipation sur des secteurs à enjeux d'aménagement déclarés d'intérêt communautaire comme pour le développement de logements sociaux et du réseau de bus et de tram. Ils peuvent également être réalisés dans le cadre d’un besoin d’actualisation d’un inventaire naturaliste ou en cours d’études pré-opérationnelles pour le dossier d’étude d’impact. L'objectif est d'adapter les scénarios d'aménagement en fonction des résultats des inventaires pour minimiser les impacts du projet sur l'environnement et anticiper le dossier d'étude d'impact.
Fiche identité
- Maître d'ouvrage : Communauté d'agglomération Sophia-Antipolis (CASA)
- Services de la collectivité associés : Direction aménagement environnement, Direction habitat logement, Direction mobilité
- Échelle territoriale : Communauté d'Agglomération ou urbaine
- Partenaire(s) technique(s) : Bureau d'études naturalistes toutes expertises (spécialistes habitat, flore, faune terrestre et aquatique)
- Partenaire(s) financier(s) : Fonds propres de la Communauté d'agglomération Sophia-Antipolis
- Budget : Entre 20 et 50 000 € par an
- Période : Janvier 2014 - 2024 (poursuite possible)
Contact
Nom : Céline CHARRIER
Fonction : Responsable du service environnement
Structure : Communauté d'agglomération Sophia-Antipolis
Site web : https://www.agglo-sophiaantipolis.fr/
Téléphone : 04.89.87.72.13
Fonction : Responsable du service environnement
Structure : Communauté d'agglomération Sophia-Antipolis
Site web : https://www.agglo-sophiaantipolis.fr/
Téléphone : 04.89.87.72.13
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Objectifs
- Améliorer la connaissance de la biodiversité par la réalisation d’inventaires naturalistes faune flore sur le territoire
- Anticiper et adapter les projets d’aménagement à la biodiversité de chaque site et aux enjeux globaux de la trame verte et bleue.
- Bénéficier d’une expertise naturaliste et de préconisations concrètes sur projets d’aménagement en cours ou à venir pour les adapter ou prévoir, si la destruction ne peut être évitée, des compensations.
Mesures mises en œuvre
Le marché à bon de commande permet de réaliser des inventaires 4 saisons faune-flore, une expertise naturaliste complémentaire sur un groupe d’espèces et une mission d’accompagnement notamment au regard de l’interprétation des résultats d’inventaires et des préconisations dans les projets d’aménagement.
Les études pré-opérationnelles d’aménagement portées par la Communauté d’agglomération (essentiellement des zones d’aménagement concerté) sont lancées avec la connaissance des résultats des inventaires naturalistes au moins au stade de la définition des scénarios d’aménagement.
Une réunion est organisée avec les services de l’autorité environnementale afin de présenter les résultats d’inventaire et les orientations d’aménagement du projet. Ainsi, lorsque des enjeux moyens et forts sont identifiés, les scénarios d’aménagement sont ajustés au mieux. L’objectif étant d’adapter les scénarios d’aménagement en fonction des résultats des inventaires pour minimiser les impacts du projet sur l’environnement et anticiper le dossier d’étude d’impact.
Cette démarche menée par la collectivité est appréciée lors des réunions publiques et par les services instructeurs.
Pour les opérations de moindres ampleurs (opération de logements par exemple), les inventaires et les préconisations sont transmises aux porteurs de projets qui devront adapter leurs propositions.
Résultats
Cette action a des impacts directs pour la biodiversité.
Par exemple, le projet d’extension de la zone d’activités de la Sarrée au Bar-sur-Loup d’une superficie de 10 ha, a revu son emprise à la baisse soit 5 ha en raison d’enjeux naturalistes forts (50 pieds d’ophrys de Bertoloni et présence du lézard ocellé sur un secteur). Le choix de la Communauté d’agglomération Sophia-Antipolis et de la commune concernée a été de réadapter le projet en préservant les espaces à très forts enjeux mais également de prévoir des espaces de compensation qui seront gérés durablement par la collectivité pour le développement du lézard ocellé.
Des journées de vérification de terrains par les bureaux naturalistes dans le cadre de la Trame Verte et Bleu ont été intégré lors de l'élaboration du Schéma de cohérence territoriale fin 2020.
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Mise à jour le 03/02/2023
