ARBE - Agence Régionale Biodiversité Environnement

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Comité syndical 03-2023

Séance du jeudi 2 mars 2023

Séance

Cette séance du comité syndical s'est déroulée en hybride (visioconférence et présentiel) - de 11h00 à 12h30

Ordre du jour

1 - Accueil

  • Mot de bienvenue de la Présidente
  • Relevé de décisions de la séance du 31 janvier 2023

2 - Fonctionnement

  • Programme d’actions 2023
  • Budget Primitif 2023
  • Retrait du Département des Bouches-du-Rhône du syndicat mixte et modification des statuts du syndicat mixte ARPE-ARB
  • Transformation du syndicat mixte ARPE-ARB (Agence Régionale Pour l’Environnement
    • Agence Régionale de la Biodiversité) en Etablissement Public de Coopération
  • Environnementale ARBE (Agence Régionale de la Biodiversité et de l’Environnement)
  • Modification des modalités de participation financière aux journées organisées par l’ARPE-ARB

3 - Etudes - projets

  • Subvention DREAL « Stratégie régionale faune exotique envahissante » - Phase 4

4 - Ressources humaines

  • Octroi des bons cadeaux pour les agents de l’ARPE-ARB
  • Renouvellement de la mise à disposition à titre onéreux d’un agent de catégorie B
  • Création d’un emploi non permanent (CDD de 7 mois - renouvelable) pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3-I-1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984) sur le suivi et évaluation des démarches
  • Création d’un poste de chargé de mission « Visites et Formations »
  • Création d’un emploi non permanent en contrat à durée déterminée d’1 an pour mener à bien le projet « stratégie régionale faune exotique envahissante » - phase 4 (en application de l’article 3-II de la loi n° 84-53 du 26/01/1984)
  • Revalorisation d’un agent contractuel en CDI

5 - Questions diverses - échanges

Délibérations

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