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Séance
Ordre du jour
1 - ACCUEIL
- Mot de bienvenue de la Présidente
- Relevé de décisions de la séance du 24 Février 2022
2 - FONCTIONNEMENT
- Programme d'actions 2022
- Budget Primitif 2022
- Provisions pour créances douteuses
- Annulation d'un titre de recette (remise gracieuse)
3 - ETUDES - PROJETS
- Subvention DREAL « Réalisation d'un benchmark d'initiatives de collectivités engagées dans l'usage des nudges en vue d'une diminution du transfert des pollutions plastiques via les réseaux d'eaux pluviales »
- Subvention DREAL « Stratégie régionale faune exotique envahissante » -Phase 3
- Avenant à la convention de partenariat avec la Tour du Valat relative à la mise à jour de l'indice Région Vivante pour la réalisation d'analyses complémentaires
4 - RESSOURCES HUMAINES
- Création d'un emploi non permanent (CDD de 7 mois -renouvelable) pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (en application de l'article 3-1-1 de la loi n 84-53 du 26/01/1984) sur la mission « Zéro Déchet Plastique »
- Création d'un emploi non permanent (CDD de 6 mois -renouvelable) pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (en application de l'article 3-1-1 de la loi n 84-53 du 26/01/1984) sur la mission « Initiatives exemplaires »
- Création d'un emploi non permanent en contrat à durée déterminée d'l an pour mener à bien le projet« stratégie régionale faune exotique envahissante » -phase 2b et phase 3 (en application de l'article 3-11 de la loi n° 84-53 du 26/01/1984)
- Création d'un emploi non permanent en contrat à durée déterminée de 1 an pour la mise en œuvre du focus régulation des flux touristiques de la composante écotourisme du projet de coopération SINAC (Costa Rica)/ ARBE projet FICOL « DUO DIVERSITE » (en application de l'article 3-11 de la loi n° 84-53 du 26/01/1984)
- Création et suppression d'un poste suite à l'avancement de grade d'un agent de catégorie C
- Renouvellement de la mise à disposition à titre onéreux d'un agent de catégorie B
QUESTIONS DIVERSES-ECHANGES
- Zoom Missions: Préserver la ressource en eau et les milieux aquatiques
- Observatoire Régional de l'Eau et des Milieux Aquatiques
- Réseau Régional des Gestionnaires des Milieux Aquatiques
- Accompagnement des collectivités (appui EPCI et centre de ressources de la gestion des eaux pluviales)
