Appel à Manifestation d’Intérêt
05/07/2021

Des territoires Zéro Artificialisation nette.

Quels Ambitions ? 

l’AMI « Objectif ZAN » accompagne  l’ensemble des acteurs qui contribuent au développement de Territoires « Zéro Artificialisation Nette » (T-ZAN) en participant à la montée en compétences par le retour d’expérience et en impulsant une dynamique territoriale autour de trajectoires ZAN inscrites dans la durée. 
 
Pour répondre à cette ambition, l’AMI vise à accompagner une quinzaine de projets de territoires qui souhaitent mettre en œuvre une trajectoire « ambitieuse » de ZAN, en s’engageant à leur échelle à atteindre l’absence d’artificialisation nette au plus tard en 2050. L’objectif est de retenir un panel de projets de territoires qui puisse illustrer des enjeux différenciés sur cette thématique. Sur le plan méthodologique, il s’agit de structurer la réflexion et les actions autour de l’application expérimentale de la séquence « éviter-réduire-compenser » à l’artificialisation des sols.
 

L'accompagnement de l’ADEME  

 
  •  La réalisation d’études nécessaires à l’élaboration d’une stratégie inscrivant une trajectoire ZAN (volet A) ;
  •  La réalisation d’études préalables à la mise en œuvre de projets opérationnels contribuant à cette stratégie (volet B).
 
Les porteurs de projets attendus sont des collectivités territoriales pour le volet A et des aménageurs publics ou privés pour le volet B. 
Quel que soit le volet concerné, les porteurs de projets sont encouragés à créer des partenariats à l’échelle locale pour créer une dynamique territoriale autour de l’objectif ZAN. Les lauréats de l’AMI seront invités à participer à une communauté de travailpour le partage du retour d’expérience et la diffusion des pratiques et résultats.

Soumission des projets

Date limite de dépôt des projets : 
Le 02 novembre 2021 à 16h


La soumission du dossier en ligne nécessite l’anticipation des délais de saisie du dossier sur la
plateforme informatique. Il est conseillé au coordinateur d’initier la création du dossier au moins
2 semaines avant la date de clôture de l’AMI.`


Les éléments suivants sont notamment à prendre en considération avant de déposer un dossier sur

la plate-forme afin de candidater à l’appel à manifestation d’intérêt :


  • La plate-forme nécessite la création d’un compte utilisateur avant le dépôt ;
  •  A un dossier ne peut correspondre qu’un projet de territoire (un projet volet A et/ou un

projet volet B);

  • Le dossier peut être déposé en plusieurs étapes (il n’est pas nécessaire de renseigner

tous les champs ni de déposer la totalité des documents constitutifs du dossier en une

fois) 

  • Le dépôt complet d’une candidature peut nécessiter une durée importante si plusieurs

personnes sont impliquées dans le dépôt d’un dossier. En effet, chaque personne invitée

par le créateur du dossier doit accepter une sollicitation envoyée par courriel depuis la

plate-forme. Cette confirmation est impérative pour permettre le dépôt du dossier. Il faut

donc bien prendre en compte ce délai de confirmation et impérativement anticiper le

dépôt;

  • Si des éléments identifiés comme obligatoires sont manquants, le dossier ne peut pas être déposé

et la candidature ne pourra donc pas être considérée comme validée.

Un courrier électronique accusant réception du dossier sera adressé au candidat une fois le

dossier complété. Cet accusé de réception reprendra tous les éléments constitutifs du dossier

déposé.

  • Un document d’information précisant les étapes et les modalités de dépôts des dossiers est

disponible sur la plate-forme. Il est impératif de le lire attentivement avant le dépôt d’un dossier.


Contact

> Pour tout renseignement, contacter votre interlocuteur au Pôle Aménagement des Villes et des Territoires :

  • ami.zan@ademe.fr


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